Eglise Protestante Evangélique du Chambon sur Lignon
>> Accueil >> Informations légales
Facebook Eglise Protestante Evangélique du Chambon sur Lignon

Informations légales

Informations éditeur :

Eglise Protestante Evangélique
40 Route du Mazet
43400 LE CHAMBON SUR LIGNON
FRANCE

www.epe-chambon.fr
Tél.: 04 71 65 88 35

Ce site est édité par : l'Association cultuelle Eglise Protestante Evangélique.

Identification R.N.A. : W433000098

Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture d'Yssingeaux.

Association régie par les lois du 9 décembre 1905 et 1 er Juillet 1901 et décrets du 16 mars 1906 et du 16 août 1901.

Hébergement du site :

Ce site est hébergé chez OVH, 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.


Droits d'auteur / Copyright :

Le site est protégé par le droit d'auteur ou copyright © 2010.

Tous droits réservés. Toute reproduction est interdite sans autorisation, en particulier, les réimpressions, l'intégration en services en ligne ainsi qu'Internet, et la copie sur les supports de données tels que CD-ROM, DVD-ROM etc. ne sont autorisés que sur accord écrit préalable délivré par un membre du bureau exécutif.

Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques, logiciels et autres éléments reproduits sur ce site sont protégés par le droit d'auteur, les droits voisins et le droit des marques selon les règles de droit français et international.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre des liens utiles en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.


Responsabilité :

L'association Eglise Protestante Evangélique ne peut être tenue pour responsable des informations contenues dans les autres sites web dont les internautes pourraient avoir accès par le biais du portail internet de l'association Eglise Protestante Evangélique. Nul ne peut mettre en place un hyper lien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de Eglise Protestante Evangélique.

Ce site est soumis au respect des lois et règlements en vigueur, notamment en ce qui concerne la protection de la propriété intellectuelle et le droit des personnes.

Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004, vous pouvez signaler tous contenus litigieux au webmaster. Copyright: Tous droits réservés.

Informations légales | Plan du site | Tous droits réservés à l'Eglise Protestante Evangélique, 40 route du Mazet, 43400 Le Chambon sur Lignon, Haute-Loire, Auvergne, France.